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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE DESIGN
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CAPRICOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICOU
ONE DESIGN (SARL)

Numéro de dépôt :
96624068
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque CAPRICOU

Déposée le 30 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE DESIGN domicilié(e) ZA TOUSSAINT CATROS, ESPACE DIAMANT, 9 RUE ARIANE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 492 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE DESIGN - France.

La marque CAPRICOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICOU est expirée depuis le 30 avril 2006.

ONE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : CAPRIZZA


ONE DESIGN (SARL) - ZA TOUSSAINT CATROS, ESPACE DIAMANT, 9 RUE ARIANE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France - SIREN 480492609


ONE DESIGN - France


Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206022 - Publication au BOPI 1996-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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